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Marques déposées par monsieur André ROUX
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LES RIVES DU TRIGNON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RIVES DU TRIGNON
M. André ROUX, agissant au nom et pour le compte de la société en cours d'immatriculation : LES QUATRE FEUILLES, société anonyme, Place de Verdun, SABLET (Vaucluse).

Numéro de dépôt :
1330665
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1995

Présentation de la marque LES RIVES DU TRIGNON

Déposée le 13 novembre 1985 par monsieur André ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES RIVES DU TRIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André ROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LES RIVES DU TRIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RIVES DU TRIGNON est expirée depuis le 13 novembre 1995.

André ROUX a également déposé les autres marques suivantes : ANDROUX , CLOS CIBONNE , André de Villeneuve


M. André ROUX, agissant au nom et pour le compte de la société en cours d'immatriculation : LES QUATRE FEUILLES, société anonyme, Place de Verdun, SABLET (Vaucluse). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).